Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.S.
Société dite : ETABLISSEMENTS J. SAVOURE, (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1663202
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2001

Présentation de la marque J.S.

Déposée le 22 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Société dite : ETABLISSEMENTS J. SAVOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : ETABLISSEMENTS J. SAVOURE domicilié(e) 5, rue Edme-Marot, Sainte-Savine, Aube - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT - France.

La marque J.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.S. est expirée depuis le 22 mai 2001.

Société dite : ETABLISSEMENTS J. SAVOURE a également déposé les autres marques suivantes : SAVOURE , JS , LUTETIA , J. S.


Société dite : ETABLISSEMENTS J. SAVOURE, (Société anonyme franÇaise) - 5, rue Edme-Marot, Sainte-Savine, Aube - France


Bernard SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Bas, chaussettes et tous articles de bonneterie